NOUVELLES CONCERNANT L’APOSTILLE A PARIS ET LES LEGALISATIONS

Madame, Monsieur,

En ces temps difficiles, nous espérons que vous et vos proches allez bien, et que vous observez les précautions, certes peu agréables, mais nécessaires pour rester en bonne santé. Et si malheureusement vous faisiez partie des personnes touchées par le virus, nous vous souhaitons sincèrement un prompt rétablissement.

Comme nous vous l’avons déjà communiqué dans nos précédentes notes d’informations, les administrations et consulats en France dans leur grande majorité sont fermés jusqu’à nouvel ordre depuis le début du confinement.

Toutefois, il y a eu un peu de nouveau. Veuillez prendre note des informations ci-dessous :

  • Apostille : la Cour d’Appel de Paris accepte depuis ce matin les dépôts de demandes le mercredi matin uniquement. Ces dossiers devraient être traités en une semaine au moins (prévoir quand même un peu de retard), et rendus les mercredi uniquement ; mais le service de l’apostille est censé nous prévenir par téléphone de la disponibilité des dossiers. Attention, les demandes en urgence ne sont possible que pour les cas médicaux, mortuaires et/ou d’adoption.
  • CCIP : la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris n’accepte toujours pas le dépôt physique des dossiers. En revanche, les demandes transmises en ligne par les clients via le service GEFI pourront être récupérées par notre intermédiaire auprès de leur service dès leur mise à disposition. Toutefois, veuillez noter qu’un dossier indiqué comme « prêt » par le service GEFI peut n’être mis à disposition par leurs services qu’à partir du lendemain.
  • CCFA : la Chambre de Commerce Franco-Arabe est désormais ouverte du lundi au jeudi matin. Elle a également obtenu de la part du Ministère des Affaires Etrangères français (qui est fermé) la dérogation pour pouvoir légaliser à sa place les documents à destination des pays du Moyen Orient, pourvu que les autorités suivantes (les consulats) et les autorités locales s’en satisfassent. Ce qui ne va pas forcément de soi ; vous devrez contacter vos correspondants locaux pour en déterminer l’admissibilité. Mais comme la plupart des consulats concernés sont fermés, cela permet pour le moment de ne débloquer que l’étape MAE.
  • Consulat du Koweït : il est l’un des très rares consulats ouverts. Il accepte la légalisation par la CCFA en lieu et place du MAE.
  • Consulat d’Oman : il accepte les dépôts physiques, mais renvoi les dossiers par courrier.

D’autre part, nous déconseillons vivement de nous transmettre en ce moment vos dossiers par La Poste (lettre simple, lettre suivi, recommandé). Leurs services fonctionnent très mal actuellement. Il vaut donc mieux privilégier un envoi par coursier si c’est possible ou par transporteur. Dans tous les cas, merci de nous contacter par mail avant de nous transmettre un dossier, afin que nous puissions vous donner d’éventuelles consignes de livraisons particulières.

CORONAVIRUS

 

Compte tenu de la situation exceptionnelle que le pays connait, nous avons dû revoir notre organisation de travail dans le respect des consignes gouvernementales.

Le travail à distance est organisé pour nos collaborateurs, une permanence physique est maintenue, à minima, en notre siège et nous restons bien sûr disponibles par courriels et par téléphone pour répondre à toutes vos questions.

Par ailleurs, afin de garder le lien, nous continuons également à communiquer de manière régulière à travers notre site et nos courriels.

En outre, dans cette période difficile de fonctionnement des différentes autorités Françaises et Etrangères que nous sollicitons dans l’accomplissement des démarches consulaires, nous avons fait le choix de maintenir, dans la limites des contraintes imposées à tous, un personnel, certes restreint, en activité, afin aussi de pouvoir effectuer les prises et retours de vos potentielles demandes.

Prendre soins de soi, de ses proches… et des autres doit-être notre priorité.